MENTIONS LÉGALES
Vous êtes actuellement connecté au site www.euskalmoneta.org
Éditeur
Association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque
Création graphique
Izarte Komunikazioa
Hébergeur
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Propriété industrielle et intellectuelle
L’ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation totale ou partielle d’un de ces éléments, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit par l’association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque.
Protection des données personnelles
Lors de votre visite sur le site, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l’objet de traitements automatisés. Ces informations ne sont destinées qu’aux services de l’association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque chargés de répondre à vos demandes.
Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit :
Par courrier électronique à l’adresse suivante :
info@euskalmoneta.org
Par courrier postal adressé à :
Euskal Moneta – Cordeliers karrika, 38 – 64100 Baiona
Responsabilité
L’Association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de l’Association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque.
En aucun cas l’Association Euskal Moneta – Monnaie locale du Pays Basque ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web.
Notre site web contient également des liens vers des sites tiers pour lesquels les mentions précédentes ne s’appliquent pas.